Le calcul des différents droits et taxes est expliqué afin de permettre aux apprenants de maîtriser cette matière notamment en cas de dédouanement au niveau d’un bureau de douane non automatisé. Aussi, brièvement, certains avantages fiscaux seront éclairés afin de pouvoir en bénéficier.

Public concerné :

Les PDG d’entreprises - Les juristes et représentants légaux - Bureaux de consulting - Commissionnaires en douane et leurs déclarants - Les Chefs de services logistique et chefs de départements Transit - Les entreprises activant dans le domaine de fabrication, pétrolier et gazier

Objectifs de la formation:

• Se doter d’un aperçu sur la fiscalité douanière et les principes de la fiscalité
• Apprendre l’existence des différents types de droits et taxes
• Maîtriser le l’assiette fiscal de chaque droit et taxe
• Connaitre l’importance des éléments de la taxation en douane

Contenu de la formation:

La formation sera articulée autour des axes suivants :

1. Les éléments de la taxation en douane

• L’espèce tarifaire
• L’origine des marchandises
• La valeur en douane des marchandises

2. Les différents types de droits et taxes et leurs bases imposables

• Droit de douane et droit assimilé
• Taxes sur le chiffre d’affaire
• Autres taxes fiscales et parafiscales
• Impôts indirects
• Les redevances douanières